Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

1 Seconde Chrono
Philippe Monneret

Numéro de dépôt :
3813615
Date de dépôt :
11/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
1 Seconde Chrono de Philippe Monneret

Présentation de la marque 1 Seconde Chrono

Déposée par voie électronique le 11 mars 2011 par Philippe Monneret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1 Seconde Chrono »

Le déposant est Philippe Monneret domicilié(e) 7 route de la reine - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Monneret domicilié(e) 11 Allée des Jockeys - 92380 - Garches - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 38


Philippe Monneret - 7 route de la reine - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Philippe Monneret - 11 Allée des Jockeys - 92380 - Garches - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564720 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.